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La résolution de litiges peut s’avérer
une entreprise coûteuse, c’est pourquoi elle devrait
être considérée comme un outil stratégique.
Il est difficile de prévoir le coût de la procédure
dans son ensemble ; toutefois le temps de préparation
nécessaire avant de se rendre au tribunal, influencera
beaucoup les coûts. Des plus, il n’existe aucune
garantie en cas de litige, et le résultat s’avère
parfois difficile à prévoir.
L’action en justice peut être
utilisée de manière proactive ou réactive
(le bouclier contre l’épée) et dans chaque
cas de nombreux itinéraires stratégiques peuvent
être empruntés. Certains litiges sont inévitables,
c’est pourquoi l’action en justice devrait être
considérée comme faisant partie d’une stratégie
globale par rapport à la protection des biens intellectuels
de votre entreprise. Chaque situation est particulière,
c’est pourquoi une analyse des coûts par rapport
aux profits doit être réalisée préalablement
à toute action en justice ; en particulier dans la
mesure où certaines affaires peuvent durer un certain
nombre d’années. Le temps effectivement passé
au tribunal est comme la face émergée d’un
iceberg – la plupart des sommes dépensées
le sont pendant la préparation du procès.
Dans certains cas le résultat est
prévisible. Le résultat dépend en grande
partie des faits/lois. En cas d’incertitude, certains
des faits/certaines des lois sont en votre faveur, d’autres
en votre défaveur. Dans ces “zones grises”
il est difficile de prévoir le résultat et le
résultat dépend souvent du talent de votre avocat
et de la compréhension qu’a le juge de votre affaire.
En ce qui concerne les coûts associés
à une action en justice, les injonctions provisoires
peuvent varier de 25000 à 45000$ ou plus en fonction
des spécificités de l’affaire, de la complexité/quantité
des preuves, de la contre expertise ou non des protagonistes
et du lieu de ces contre expertises. Pour une affaire simple
où les parties sont égales en termes de ressources,
la poursuite d’une affaire jusqu’au jugement, comprenant
les diverses motions, découvertes, contre expertises,
etc. coûte de 100000 à 250000$ et plus en fonction
de la complexité de l’affaire.
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