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L’adage “penser c’est créer” n’est
nulle part plus apparent que lors de la conception d’un
portefeuille de propriété intellectuelle intégré
de, entre autres, brevets, marques, droits d’auteur,
secrets industriels, concepts industriels et stratégies
de commercialisation. La valeur de votre portefeuille est
directement proportionnelle à sa capacité à
vous fournir les outils commerciaux pertinents qui alignent
et soutiennent vos stratégies commerciales. Notre rôle
est de collaborer avec vous afin de vous aider à capter
vos idées et à les transformer en un capital
intellectuel de valeur.
Voici quelques-uns des outils commerciaux
disponibles pour la protection de votre
propriété intellectuelle :
- Les brevets vous fournissent un monopole accordé
par le gouvernement vous permettant de commercialiser, vendre
et autoriser à exploiter votre technologie. Les brevets
constituent souvent le bien le plus précieux dans
un portefeuille de propriété intellectuelle.
C’est pourquoi il existe un avantage important à
rédiger, mettre en oeuvre et autoriser l’exploitation
et gérer les contentieux en cohérence avec
vos pratiques et objectifs commerciaux.
- Les marques vous aident à distinguer vos biens
et vos services de ceux de vos concurrents. Des programmes
tels que les ‘services de veille’ en ce qui concerne
les marques sont conçus afin que vous soyez dans
une position vous permettant de contacter toute tierce partie
susceptible d’entrer en conflit avec vous avant qu’ils
ne s’enregistrent.
- L’enregistrement des droits d’auteur protège,
entre autres, vos oeuvres de création littéraire,
musicales ainsi que la conception de logiciels.
- Les secrets industriels peuvent constituer un(e) complément/alternative
important(e) à la protection par un brevet. Le secret
industriel peut être utilisé pour la protection
des droits préalablement à l’obtention
d’un brevet, pour la protection de renseignements qui
ne peuvent pas être brevetés, et peut servir
d’alternative à une protection par brevet si
l’application d’un brevet s’avérait
impossible ou inutile. La loi protège une grande
diversité de secrets industriels du vol. Toutefois,
le détenteur d’un secret doit prendre des mesures
actives afin de préserver ce secret.
- La Diligence en termes de propriété intellectuelle
est essentielle si vous cherchez à investir, fusionner
ou acheter les biens d’une autre partie ou si l’on
s’intéresse à vos biens. Adopter une
démarche proactive en vous protégeant contre
des dommages coûteux voire irréparables est
la seule solution raisonnable en affaires. Etre proactif
peut également faire émerger des opportunités
de partenariats commerciaux pleins de sens.
- Les contrats sont des accords qui existent sous diverses
formes, qui sont utilisés afin de formaliser vos
accords commerciaux, attribuer et gérer les risques,
décrire le déroulement des événements,
protéger les biens intellectuels et de vous offrir
un recours si vous aviez besoin de défendre vos droits
de propriété intellectuelle.
- La résolution des litiges, qu’il s’agisse
d’enregistrer une motion demandant une injonction ou
d’intenter un procès à l’encontre
d’une autre partie, le contentieux devrait être
considéré comme un outil stratégique
en fonction du temps et des coûts qui peuvent croître.
Un certain nombre d’alternatives au contentieux existent
; elles comprennent l’arbitrage et la médiation
et se sont avérées être des alternatives
pratiques et économiques au contentieux.
- Le concept industriel vous fournit la capacité
d’empêcher les autres de fabriquer, d’importer,
de proposer à la vente ou à la location tout
article dont la conception est identique ou n’est pas
fondamentalement différente de votre concept déposé.
Faîtes connaissance avec nos services, puis n’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples renseignements.
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