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Parce que les brevets offrent une protection régionale,
en fonction de la technologie que vous avez l’intention
de mettre sur le marché, vous pouvez souhaiter enregistrer
votre brevet dans de nombreux pays ou au contraire dans seulement
quelques pays. Chacun des pays disposant d’un bureau
des brevets dispose des frais imposés par le gouvernement
à chaque étape de la procédure du bureau
des brevets, de l’enregistrement à l’examen
et au-delà. Ces frais peuvent généralement
être consultés sur le site internet du bureau
des brevets et des marques de chaque pays.
Par exemple, consultez : http://strategis.gc.ca/sc_mrksv/cipo/patents/pt_fee_part1-f.html
En plus des frais gouvernementaux applicables,
un certain nombre de frais supplémentaires existent
dans le processus d’enregistrement d’un brevet et
ces frais dépendent en grande partie du type de technologie
que vous cherchez à breveter, du degré d’avancement
de la recherche et des résultats, du point auquel vous
entrez dans le processus et dans certains cas, du coût
des traductions. Bien que cela ne soit généralement
pas recommandé, vous pouvez rechercher, préparer
et entreprendre d’effectuer (négocier formellement
avec chaque bureau des brevets) une demande de candidature
vous même. Toutefois, vous souhaiterez certainement
confier à un professionnel l’une ou plusieurs
des étapes de ce processus. Si un professionnel traite
votre dossier, ce qui est encore une fois recommandé
en raison du nombre de formalités à remplir
en temps et en heure, les frais d’ouverture de dossier
varient de 500 $ à 1000$ par dossier.
Une recherche préalable de l’état
de l’art est généralement recommandée
car ses résultats peuvent déterminer si vous
devriez investir dans la rédaction et l’enregistrement
d’une demande de brevet ou vous orienter vers d’autres
formes de protection. Bien que vous puissez entreprendre une
recherche par vous même à l’aide de bases
de données ou en vous rendant à un bureau des
brevets, faire concevoir et mener la stratégie de recherche
par un professionnel peut coûter entre 1000 à
2000$ ou plus en fonction de la technologie et de la quantité
de connaissances préalables découvertes. Il
est généralement recommandé de rechercher
dans les bases de données des bureaux des brevets les
plus importants en plus des documents non-liés aux
brevets.
De plus, la préparation d’un
avis de brevetabilité par un professionnel, qui analyse
les renseignements pertinents identifiés par la recherche
préalable du domaine dépend du temps nécessaire
à l’évaluation du sujet. Les coûts
associés à l’analyse préalable de
ces documents varient en fonction du niveau de détail
de l’analyse effectuée et de la quantité
de connaissances préalables identifiées. Le
coût d’un avis de brevetabilité normal varient
de 3000 à 7000$, bien qu’il puisse facilement
dépasser 10000$ pour des avis concernant des domaines
aussi complexes que la chimie moléculaire. Se mettre
en phase avec la technologie en préparant cet avis
diminue le coût de la préparation de la demande
de brevet.
Le coût de la rédaction d’une
demande de brevet dépend de la complexité de
la technologie et du champ d’application de la protection
recherché. Pour une demande de brevet complet, comprenant
une série de demandes complète, nous avons l’expérience
de frais variant de 5000 à 15000$. Les candidatures
provisoires varient généralement de 10000 à
15000$.
De plus, lorsque le processus d’examen
commence dans un pays, environ tous les 6 à 8 mois
il faut consacrer du temps à la négociation
avec chaque bureau des brevets (par exemple la demande de
brevet). La préparation et la coordination de cette
correspondance avec chaque bureau varie généralement
entre 5000 et 10000$ en fonction du pays et du besoin ou non
de traduction. Nous encourageons tous nos inventeurs à
prendre part à cette procédure autant que possible
afin de réduire les coûts de rédaction
et de traitement de la candidature.
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