Brevets

Marques

Droits d’auteur

Analyse stratégique

Diligence

Ententes Et Licences

Litige et Résolution des Différends

Programmes de secret industriel

Concept industriel


Bureaux des brevets internationaux

Etes-vous l’inventeur ?

Brevets FAQ

Combien cela va-t-il coûter ?



Vous avez besoin d’un brevet maintenant pour protéger votre/vos invention(s) et développer votre affaire ? Vous avez des biens intellectuels en vue d’un prochain objectif commercial ? La réalité c’est que le dépôt de brevet peut être une démarche longue et onéreuse. De la rédaction à la délivrance du brevet, de 1 à 10 ans peuvent s’écouler, voire davantage, suivant le type et la complexité de la technologie. Trop souvent, un brevet est demandé prématurément avant qu’un plan d’affaire et des financements soient en place. Il est important d’être convenablement guidé par quelqu’un qui connaît les brevets, la science, les technologies et les affaires ; en fait, par quelqu’un qui cherche à protéger vos intérêts.

Nous voulons comprendre vos objectifs commerciaux afin de vous aider à les atteindre. Tout d’abord les brevets sont des outils commerciaux. Nous cherchons des moyens de vous aider à exploiter votre invention stratégiquement tout en gérant les risques et les ressources. Ensemble, nous examinons votre entreprise et nous adaptons nos services à vos besoins particuliers et à votre budget. Grâce à notre expertise scientifique, commerciale et juridique nous pouvons vous conseiller sur la façon de procéder logiquement et efficacement avant la préparation et l’enregistrement de votre demande de brevet. Dans certains cas, il existe des alternatives à la protection par un brevet qui sont plus raisonnables commercialement à cette étape précise de votre développement. Nous étudions les rapports coût/profit à court et à long terme par rapport à votre invention afin que vos objectifs commerciaux puissent être alignés avec le type de brevet recherché. Si nous avons une vision de l’avenir de votre entreprise, nous pourrons vous aider à discerner les opportunités et les risques inhérents à votre industrie.

Les inventions sont brevetables si elles satisfont les trois critères de nouveauté, d’utilité et d’étape inventive. Votre invention constitue une nouveauté si elle n’a jamais été mise à la disposition du public avant la demande de brevet. Le critère d’utilité nécessite que l’invention soit fonctionnelle et utilisable. Une étape inventive signifie que cette invention ne constitue pas une progression évidente pour des personnes qualifiées dans le domaine de l’invention. La plupart des pays n’accordent pas de brevet pour de simples principes scientifiques ou pour des théories abstraites ; toutefois, l’application de tels principes peut être brevetable comme dans le cas des méthodes de commerce ou des logiciels.

Le dépôt d’une demande de brevet implique la conformité avec de nombreuses règles strictes concernant les délais, la description, les revendications, le statut et les frais. Les agents des brevets officiels peuvent vous aider à préparer la demande de brevet et à la déposer auprès des bureaux des brevets sur le plan national et/ou à l’international. Une fois qu’un brevet a été délivré, il peut être utilisé pour faire appliquer les droits contre une infraction par une tierce partie et est disponible pour une autorisation d’exploitation. Pendant la durée des conditions du brevet, le propriétaire doit payer des frais d’entretien.

Apprenez combien un brevet peut coûter.

Explorez nos autres services.

Contactez-nous afin de discuter vos besoins.

 

Droits d’auteur 2003, 2004, 2005, 2006 MBM & Co. Tous droits réservés dans le monde entier.
Informations légales.