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Un secret industriel peut s’avérer aussi complexe
qu’un procédé propriétaire ou une
réaction chimique aux résultats formidables,
ou il peut être aussi simple que les données
d’une liste de clients. En particulier, le secret industriel
peut être utilisé pour protéger les droits
avant le dépôt de brevet, pour protéger
des informations qui ne peuvent pas être brevetées,
ou il peut servir d’alternative à la protection
par un brevet lorsque l’application d’un brevet
s’avère impossible ou inutile. 
La loi protège un grande variété
de secrets industriels de l’usurpation. Toutefois, le
détenteur d’un secret doit prendre des mesures
actives afin de le protéger. Lorsque le secret a été
divulgué par le biais d’actions volontaires de
son détenteur, les tribunaux n’offrent aucun recours.
Nous vous aiderons à prendre des mesures actives afin
de limiter les possibilités que cela se produise.
La protection du secret industriel est différente
des autres formes de protection de la propriété
intellectuelle, et peut être d’une valeur immense.
Nous collaborerons avec vous afin d’identifier et de
définir vos secrets industriels. Nous vous aiderons
à mettre en oeuvre un programme structuré de
protection, le traitement de questions telles que l’archivage
des secrets, les visites de laboratoire par des personnes
étrangères à l’entreprise, les mots
de passe informatiques et les contrats d’embauche. Nous
fournissons des conseils en ce qui concerne la protection
du secret industriel par rapport à la protection par
brevet. Le choix de l’un au lieu de l’autre peut
avoir une influence sur les droits et les mesures de rétorsion,
ainsi que sur les coûts de protection de votre propriété
individuelle.
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Contactez-nous afin de discuter vos besoins.
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